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Conditions Générales d'Utilisation
1. Acceptation
2. Objet du site web
Toutes les informations contenues sur le site web de CLUE ME, et plus généralement l’ensemble des éléments, incluant notamment, les logiciels, données, textes, graphismes, images, sons, vidéos, logos, symboles, code html ci-après dénommé le “Contenu”, ne sont mises à la disposition des utilisateurs qu’à titre indicatif. Elles ne peuvent en aucun cas être interprétées comme une offre commerciale, une licence, un conseil, une relation professionnelle entre l’utilisateur et CLUE ME.
Le Contenu fourni sur ce site n’exonère pas l’utilisateur procéder par lui-même au contrôle de l’information fournie.
Il est précisé que le contenu fourni sur ce site peut faire référence à des produits ou services qui ne sont pas disponibles en France.
3. Liens hypertextes avec des sites tiers
CLUE ME n’exerce aucun contrôle quant au contenu des sites tiers. L’existence d’un lien hypertexte entre le site web de CLUE ME et un site tiers ne signifie pas que CLUE ME assume une quelconque garantie et responsabilité quant à son contenu ou l’usage qui peut en être fait. Il incombe à l’utilisateur de prendre les précautions nécessaires pour s’assurer de l’absence de virus sur le site visité.
Il est interdit, sans l’accord écrit et préalable de CLUE ME, à tout utilisateur du site web de CLUE ME de créer, sur n’importe quel autre site web, tout lien hypertexte y compris un lien hypertexte dit “profond” avec une page du site web de CLUE ME et de le combiner avec la technique du “framing” ou toute autre technique similaire permettant de renvoyer directement aux pages secondaires du site web de CLUE ME sans passer par sa page d’accueil.
4. Droits de propriété intellectuelle
Ce site web est protégé par les droits de propriété intellectuelle, incluant, sans toutefois s’y limiter, les marques, droits d’auteur, dessins, le droit sui generis du producteur de la base de données, etc. et est la propriété exclusive de CLUE ME. Son contenu, incluant, sans toutefois s’y limiter, textes, données, graphiques, images, sons, vidéos, logos, icônes, code html, est protégé par le droit de la propriété intellectuelle et reste la propriété de CLUE ME ou de tiers.
Vous pouvez copier, télécharger et imprimer ce contenu à des fins personnelles et non commerciales, conformément aux principes régissant la législation sur la propriété intellectuelle. Toute autre utilisation du contenu du site web de CLUE ME sans son autorisation écrite préalable est interdite. Par conséquent, vous ne devez en aucun cas modifier le contenu du site web de CLUE ME.
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Toutes les autres marques qui n’appartiennent pas à CLUE ME et qui apparaissent sur le site web de CLUE ME appartiennent à leurs propriétaires respectifs, qui peuvent ou non être affiliés, liés ou parrainés par CLUE ME. Vous devez demander une autorisation spécifique pour utiliser à quelque fin que ce soit l’une des marques appartenant à CLUE ME ou à un tiers.
Si vous avez connaissance d’une violation des droits de propriété intellectuelle de CLUE ME ou si vous pensez que des éléments du site web de CLUE ME ont porté atteinte à vos droits de propriété intellectuelle, veuillez nous envoyer un courrier électronique.
5. Garanties et responsabilités
Le contenu du site web de CLUE ME. y compris les logiciels pouvant y être téléchargés, est fourni ” en l’état “, sans garantie d’aucune sorte, ni expresse, ni tacite autre que celle prévue par la loi en vigueur, et notamment sans garantie que le contenu réponde aux besoins de l’utilisateur ni que le contenu soit à jour.
Bien que CLUE ME s’efforce de fournir un contenu fiable sur son site web, elle ne garantit pas que son site web soit exempt d’inexactitudes, d’erreurs typographiques, d’omissions et /ou de virus. CLUE ME se réserve à tout moment et sans préavis le droit d’apporter des améliorations et/ou des modifications au contenu de son site web.
CLUE ME ne garantit pas les résultats liés à l’utilisation d’un logiciel disponible sur son site web. L’utilisateur est seul responsable de toute utilisation des informations contenues sur ce site. Le contenu du site n’étend pas ni ne modifie en aucune façon la garantie qui pourrait s’appliquer au titre des relations contractuelles existantes entre l’utilisateur et CLUE ME.
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6. Données personnelles et cookies
Consulter notre charte de protection des données personnelles.
7. Avertissement aux utilisateurs
8. Loi applicable. Indépendance des clauses
9. Modification des conditions d'utilisation
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